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Éditeur du site :

RAISON SOCIALE : Europ’Elec
ADRESSE : 5 EME AVENUE ZONE INDUSTRIELLE – 06510 CARROS – France
Tél : 04 97 03 24 00
Mail : contact@europelec.fr
CAPITAL SOCIAL : 1 500 000 €
SIRET : 38434243200034
RCS : 384 342 432 GRASSE

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Conception

Conception et gestion
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INFINE CONSEIL
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Infine Conseil
ADRESSE : 20 avenue Gravier – 06100 Nice – France
Web : www.infine-conseil.com

Copyright et propriété intellectuelle – Droits d’auteur

L’ensemble des éléments constituant le site europelec-paca.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site europelec-paca.com lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteurs ou leurs droits voisins.

De plus il est respecté les articles

Article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle
Article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle

La reproduction ou représentation partielle ou intégrale de tout élément (texte, son ou image) du site par quelque moyen que ce soit à des fins autres que strictement personnelles est interdite et constitue, sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, une contrefaçon constitutive de sanctions civiles et pénales.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation, modification, publication ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L335-3), de droit des marques (article L716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (Article 9, Article 1382 et suivants).

Conditions d’accès et d’utilisation

Le site europelec-paca.com est un site d’information soumis à la loi française. Les informations qu’il contient n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel. Aucun des produits et services présentés sur le site europelec-paca.com ne pourront être fournis à un internaute si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui le concernerait l’interdit. L’éditeur s’efforce d’assurer la mise à jour des informations qu’il diffuse et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment.

Protection des données personnelles – Loi Informatique et Liberté – Loi pour la confiance dans l’économie numérique

Vos données personnelles sont recueillies et font l’objet d’un traitement dans le cadre de votre demande, de sa gestion ainsi qu’à des fins statistiques et d’actions commerciales.

Les destinataires de vos données sont les entités juridiques Europ’Elec. En application de la loi Informatique et libertés du 06.01.1978 et du RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, d’opposition, de rectification ou de suppression auprès du responsable du traitement : Europ’Elec 5 EME AVENUE ZONE INDUSTRIELLE – 06510 CARROS – France ou par courrier électronique adressé à: contact@europelec.fr et l’interroger pour l’exercice de l’ensemble de vos droits au titre de la Loi du 6 janvier 1978.

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